Charte d'utilisation

de nos services

Fleeting.Photos est une plateforme dédiée à la photographie animalière, distribuée par SIGMA-VISION.COM et son département SIGNÉCO. Elle est conçue comme un espace de valorisation respectueux du vivant et de celles et ceux qui prennent le temps de l’observer, de le comprendre et de le photographier.

Cette charte a pour vocation de définir un cadre d’utilisation clair, équilibré et bienveillant, reposant sur la confiance, le respect des droits d’auteur et la liberté créative des photographes, qu’ils soient amateurs ou professionnels.

Elle constitue un engagement moral et contractuel léger, accepté par tout photographe utilisant le service.

Cadre juridique

La plateforme Fleeting.Photos est régie par le droit français et les réglementations applicables au sein de l’Union européenne. L’utilisation du service implique l’acceptation pleine et entière de la présente charte.

Public concerné

Fleeting.Photos s’adresse aux photographes animaliers amateurs et professionnels, quels que soient leurs domaines d’activité (vente, commande, presse, concours, édition). L’accès au service est réservé aux personnes âgées de 16 ans minimum disposant de la capacité juridique nécessaire.

Philosophie et valeurs

Fleeting.Photos est un espace fondé sur la confiance, la bienveillance et le respect. La plateforme a pour vocation de valoriser la photographie animalière tout en respectant le vivant, les habitats naturels et le travail des photographes.

Droits d’auteur

Chaque photographe conserve l’intégralité de ses droits d’auteur sur les photographies qu’il publie, incluant les droits moraux et patrimoniaux. Aucune cession de droits n’est exigée par Fleeting.Photos.

Licence d’affichage

Afin de permettre la diffusion des œuvres sur la plateforme, le photographe accorde à Fleeting.Photos une licence d’affichage gratuite, non exclusive et strictement limitée à la durée de présence des images sur la plateforme.

Cette licence est uniquement destinée à l’affichage, à la consultation et à la mise en valeur des photographies sur Fleeting.Photos. Elle est révocable à tout moment par la suppression des images ou du compte.

Utilisation des images par la plateforme

Toute utilisation des photographies par Fleeting.Photos à des fins éditoriales ou de communication (site internet, réseaux sociaux, newsletters) ne peut être réalisée qu’avec l’autorisation explicite de leur auteur.

Aucune exploitation commerciale, vente, cession ou sous-licence des images n’est autorisée sans accord écrit préalable du photographe.

Offre gratuite

Fleeting.Photos propose une offre gratuite permettant la publication d’un portfolio comprenant une grille de 20 photographies et de zone modifiable notament l'image de couvertue pour un total de 30 images.
Cette offre est valable sans limitation de durée tant que le service existe, avec une durée contractuelle de 365 jours renouvelée par tacite reconduction.

Gestion du portfolio

Le photographe est libre de supprimer, remplacer et ajouter des images dans la limite du quota autorisé. Le portfolio est conçu comme un espace vivant, évolutif et librement administrable par son auteur.

Évolution des offres

Des offres payantes pourront être proposées afin d’augmenter le nombre de photographies publiables. Toute évolution du service fera l’objet d’une information claire et ne remettra jamais en cause la propriété des œuvres.

Monétisation et mise en relation

La plateforme est actuellement non commerciale pour les photographes. À terme, Fleeting.Photos pourra proposer un système de mise en relation directe entre acheteurs potentiels et photographes, sans intermédiation imposée ni obligation contractuelle.

Éthique animalière

Les photographies publiées doivent respecter le bien-être animal et les bonnes pratiques de la photographie animalière. Sont proscrites les images issues de pratiques nuisibles, d’appâts illégaux, de dérangement volontaire des espèces ou de captivité non éthique.

Modération

Fleeting.Photos se réserve le droit de modérer, de retirer temporairement ou définitivement tout contenu ne respectant pas la présente charte ou les valeurs de la plateforme. La modération est exercée avec mesure, transparence et bienveillance.

Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et au droit français. Les modalités complètes sont décrites dans une politique de confidentialité distincte accessible sur la plateforme.

Retrait des contenus et réversibilité

Le photographe peut supprimer ses photographies et son compte à tout moment, sans justification. Les contenus sont retirés des espaces publics dans un délai de 48 à 72 heures après la demande.

Esprit de la charte

Cette charte a pour vocation de protéger les photographes, leurs œuvres et le vivant. Fleeting.Photos se veut un espace de confiance, de liberté et de respect mutuel.